Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site sigmalearn.com est édité par :

• Éditrice : Firdawss ABOUBI EI (entrepreneur individuel, micro-entreprise)
• Nom commercial : SigmaLearn
• Adresse de domiciliation : 11 avenue de l'Île-de-France, 95300 Pontoise
• SIREN : 920 477 015
• SIRET : 920 477 015 00019
• TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
• Directrice de la publication : Firdawss ABOUBI
• Téléphone : 07 81 93 50 50
• Adresse email : contact.sigmalearn@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• IONOS SARL
• 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
• Téléphone : 0970 808 911
• Site : ionos.fr

Les données de la plateforme sont hébergées par MongoDB Inc. (MongoDB Atlas), sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, structure) est la propriété exclusive de Firdawss ABOUBI ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour le détail des traitements, des durées de conservation et de vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

5. Cookies et stockage local

Ce site dépose un cookie de session, nécessaire pour vous maintenir connecté, et conserve votre préférence de thème dans le stockage local de votre navigateur. Aucun cookie publicitaire, aucun outil de mesure d'audience et aucun traceur tiers ne sont utilisés.

6. Limitation de responsabilité

Firdawss ABOUBI s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs qu'elles pourraient contenir, ni des conséquences d'une indisponibilité temporaire du service. Firdawss ABOUBI se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Firdawss ABOUBI.

Médiateur désigné : [à compléter]

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.